La justice

 

plan Introduction: La justice, notion politique et morale   - Repérage   - Définition   - illustration I. La justice, institution politique   1) Moyen pour elle de s'exercer: le recours au châtiment.   2) But recherché: réparation ou prévention?   3) Bénéficiaire de son action: l'ordre social? II. La justice, qualité morale   1) Sa place au sein des autres "vertus": une vertu parmi d'autres?   2) Sa norme: l'égalité" ou "l'équité"?   3) Sa fonction: assurer le respect de l'égale dignité de tout homme. Conclusion: La justice morale inspiratrice de la justice politique, rêve ou réalité?

 

- 1) Observation d'un dessin de PIEM

 

 

La proposition inscrite au tableau semble claire : Il est faux de penser que la justice n'est pas de ce monde : la justice existe bel et bien ! Les personnages du dessin montrent l'EXISTENCE de la JUSTICE. Qui dit justice dit en effet audience, témoins, accusé et peine infligée.

On peut toutefois se demander si l'enseignement du juge ne repose pas sur un quiproquo notionnel : la justice qui n'est pas de ce monde et la justice qui est de ce monde sont-elles les mêmes ? Le maître et l'élève ne sont pas sur la même longueur d'onde notionnelle : la justice qui n'est pas de ce monde [qui est celle à laquelle aspire l'élève, qui crie à l'injustice] est un idéal moral. La justice de ce monde [selon la logique du maître d'école] est d'une autre nature : elle est exercice d'un pouvoir, politique.

- Analyse d'un compte-rendu de verdict d'un procès pour pratique de l'excision.

Cf. Journal Le monde des 11/12 MARS 1991

Une condamnation pour l'exemple Huit ans après les faits, la cour d'assises de Paris a infligé vendredi 8 mars une peine de cinq ans de réclusion criminelle à une Malienne de quarante-huit ans, Mme Aramata Keita, pour avoir, en 1982 et 1983, excisé les six filles d'un couple malien, M. Sonf Coulibaly, cantonnier, et son épouse, Sémité. condamnés de leur côté à cinq ans de prison avec sursis assortis de deux ans de mise à l'épreuve. "On ne condamne pas pour des raisons extérieures à un procès, aussi bonnes soient-elles. " Cette phrase de Me Henri Gerphagnon, prononcée lors de sa plaidoirie, résume à elle seule les débats et le sens du verdict. L'excision, ou ablation du clitoris et parfois des petites lèvres des filles, est un rite africain indéfendable, et l'avocat le réaffirmait. Mais, s'adressant aux juges, il a lancé: "Il faut quand même vous demander de comprendre... " Et il a rappelé ces trois journées de débats consacrés à une étude approfondie de ce rite africain qui pèse d'une manière considérable sur certaines populations, notamment chez les Soninkbs du Mali. Moins que celui des accusés, la cour a fait en effet le procès de l'excision. Aussi les avocats ont-ils tenté de " recadrer le procès ", selon la formule de Me Dominique Inchauspé: "On a parlé de tout sauf des accusés. " Ils ont donc rappelé qu'à la date des faits la situation juridique de l'excision n'était pas claire. "Cette affaire est contemporaine de la découverte de ces problèmes", soulignait Me Inchauspé en évoquant le long cheminement du dossier qui a abouti devant le tribunal correctionnel en 1986, à une époque où le parquet s'interrogeait encore sur l'opportunité des poursuites. Le tribunal s'étant déclaré incompétent, la cour d'assises a été saisie. Mais cette indécision a fait dire à l'avocat: "Comment peut-on exiger que ces gens-là, illettrés, aient eu une conscience meilleure que des magistrats ? Comment peut-on leur reprocher de ne pas avoir su qu'ils risquaient de se retrouver devant votre juridiction ? Nous-mêmes on ne le savait pas. " Mais le réquisitoire de l'avocat général, Mme Dominique Commaret, était construit sur d'autres bases. En demandant trois ans de prison avec sursis contre les époux Coulibaly et une peine qui ne soit pas inférieure à cinq ans de réclusion criminelle contre Mme Keita, le magistrat avait notamment déclaré: "L'excision est inacceptable. Absoudre de telles pratiques aujourd'hui, c'est condamner de nombreux enfants qui vivent sur notre sol et leur refuser la protection de la loi. " L'avocat général avait ensuite balayé d'un geste les arguments des scientifiques qui avaient évoqué les pressions de la coutume: " Vous n'êtes pas des ethnologues, vous n'êtes pas des anthropologues, vous êtes des juges. " Fatalisme Mme Keita appartenait à une caste d'anciens esclaves dont les membres sont souvent chargés de faire les excisions. C'est tout ce que l'on sait d'elle et son mutisme fataliste n'a certainement pas favorisé une compréhension de son rôle. Mais l'avocat général n'en retient que l'aspect lucratif qui serait plus important que le pagne et le savon exigés par la coutume. Cependant, c'est surtout l'exemple qui compte aux yeux du magistrat, qui ne s'en cache pas lorsqu'elle martèle: "Il faut que l'on sache, dès ce soir, dans tous les foyers africains que l'excision est devenue un gagne-pain à haut risque pénal" Ce propos a choqué Me Mamadou Sawadogo, qui en a déduit: "Il faut condamner, tout simplement! Pour montrer que nous sommes prêts a tout pour combattre l'excision, nous sommes prêts à juger hâtivement des gens qui ne sont pas des délinquants. " Et Me Inchauspé a ajouté: "C'est profondément injuste" . MAURICE PEYROT

Explication de la différence d'attitude entre avocat général et avocat de ma défense.

a) Attitude de l'avocat de la défense : à l'écoute du verdict, il crie à l'injustice au nom de la relative innocence des accusés.

b) Attitude de l'avocat général : il plaide en faveur du droit à faire valoir au nom de ceux que la loi doit protéger

Les deux attitudes reposent sur deux notions de la justice,

a) la défense parle au nom de la justice morale;

b) l'accusation parle au nom de la justice politique.

 

- Définition

le mot "justice" vient du mot latin "justicia" qui désigne le caractère de ce qui est JUStus, conforme au jus, au droit.

1) En un premier sens, la justice est l'ensemble des institutions ( de l'Etat) destinées à appliquer le droit. En ce sens, justice est une réalité institutionnelle (juridique) de nature politique

2) En un deuxième sens, la justice est le caractère de ce qui respecte le droit, de ce qui est équitable. En ce sens, la justice est une qualité morale, une " vertu ".

 

- Illustration : le jugement de Salomon

Le jugement de Salomon   Cf. Bible, Premier livre des Rois, chapitre 3 versets 16 à 28 " Alors deux prostituées vinrent vers le roi et se tinrent devant lui. L'une des femmes dit : "S'il te plaît, Monseigneur ! Moi et cette femme nous habitons la même maison, et j'ai eu un enfant, alors qu'elle était dans la maison. Il est arrivé que, le troisième jour après ma délivrance, cette femme aussi a eu un enfant; nous étions ensemble, il n'y avait pas d'étranger avec nous, rien que nous deux dans la maison. Or le fils de cette femme est mort une nuit parce qu'elle s'était couchée sur lui. Elle se leva au milieu de la nuit, prit mon fils d'à côté de moi pendant que ta servante dormait; elle le mit sur son sein, et son fils mort elle le mit sur mon sein. Je me levai pour allaiter mon fils, et voici qu'il était mort ! Mais, au matin, je l'examinai, et voici que ce n'était pas mon fils que j'avais enfanté ! » Alors l'autre femme dit : "Ce n'est pas vrai ! Mon fils est celui qui est vivant, et son fils est celui qui est mort ! » et celle-là reprenait : "Ce n'est pas vrai ! Ton fils est celui qui est mort et mon fils est celui qui est vivant ! » Elles se disputaient ainsi devant le roi, qui prononce : " Celle-ci dit : " Voici mon fils qui est vivant, et c'est ton fils qui est mort ! " et celle-là dit : " Ce n'est pas vrai ! Ton fils est celui qui est mort et mon fils est celui qui est vivant ! " Apportez-moi une épée », ordonna le roi; et on apporta l'épée devant le roi, qui dit : "Partagez l'enfant vivant en deux et donnez la moitié à l'une et la moitié à l'autre. » Alors la femme dont le fils était vivant s'adressa au roi, car sa pitié s'était enflammée pour son fils, et elle dit: " s'il te plaît, Monseigneur ! Qu'on lui donne l'enfant, qu'on ne le tue pas ! » mais celle-là disait : "Il ne sera ni à moi ni à toi, partagez ! » Alors le roi prit la parole et dit: "Donnez I'enfant à la première, ne le tuez pas. C'est elle la mère. » Tout Israël apprit le jugement qu'avait rendu le roi, et ils révérèrent le roi car ils virent qu'il y avait en lui une sagesse divine pour rendre justice ."

Cf. Commentaire de René Girard

Le jugement de Salomon est la figure exemplaire de l'accomplisement de la justice, tant politique que morale : dans ce jugement, le pouvoir politique s'exerce, éclairé, au service du droit, celui de la Vie !

 

 

I. La justice,

institution politique

 

1) Moyen pour la justice de s'exercer : le recours au châtiment

La justice condamne les contrevenants à la loi, souvent à de lourdes peines. Pourquoi le fait-elle ? Pour inscrire la loi dans le corps social, par voie de contrainte sur le corps du condamné. Cf. M. Foucault : "Les disciplines sont des techniques pour assurer l'ordonnance des multiplicités humaines" (Surveiller et punir). Cf. Verdict du procès pour excision.

La condamnation est une réponse corrective au fauteur de trouble social qu'est le condamné, dont le crime (délit) est d'avoir porté atteinte à l'ordre social, et révélé ainsi la fragilité de la loi lorsqu'elle n'est pas intériorisée. La sanction punitive est le moyen d'assurer l'ordre (fonction du pouvoir - cf. cours sur l'Etat), et donc la socialisation des individus, au moindre coût, en provoquant l'auto-contrainte de chacun. La justice a ainsi pour fonction, politique, d'imposer un ordre social là où s'imposeraient sans elle, dans le désordre, les volontés individuelles. La fonction de la justice est donc essentiellement disciplinaire !

Le souci d'efficacité explique le recours au châtiment, par quoi s'exerce la justice. Il ne saurait toutefois à lui seul le justifier. C'est la sauvegarde de la liberté qui le justifie.

Cf. Spinoza, Traité Théologico-politique

Cf. Kant, Eléments métaphysiques de la doctrine du droit

 

2) But recherché : réparation ou prévention ?

L'existence du"pénal" pourrait laisser croire que l'institution judiciaire remplit une fonction répressive. La justice aurait pour rôle de punir la délinquance comme écart à la norme, pour non respect de la loi afin d'obtenir réparation pour un tel écart. La fonction du châtiment oblige à penser autrement la finalité de l'administration de la justice. Si la justice sévit, sans que les peines prononcées soient proportionnées à la gravité morale du délit, c'est pour prévenir les écarts à une norme par rapport à laquelle la plus infime des irrégularités, des indisciplines, est porteuse du même danger social que le plus grand des crimes !

3) Bénéficiaire de son action : l'ordre social?

Pour Platon la justice consiste à "ne détenir que des biens qui nous appartiennent en propre et n'exercer que notre propre fonction" (République, IV): chacun et chaque chose à sa place, voilà, à ses yeux, le formule de l'ordre social !

Reste à savoir si l'ordre est au service du bien commun (ce que pense Platon) ou si l'administration de la justice a pour seul souci d'assurer l'ordre, quoiqu'il puisse en résulter pour le bien des personnes elles-mêmes.

 

Somme toute, la justice , institution judiciaire, peut-elle être pensée indépendamment de la justice morale? "Summum jus, summa injuria ...."?

 

II. La justice,

qualité morale

 

1) La place de la justice au sein des "vertus" :

une vertu parmi d'autres?

Une vertu est une qualité morale. La vertu de justice est-elle une qualité morale entre autres ?

De l'avis des philosophes de l'Antiquité, non. Pour eux la justice est une qualité humaine dont dépendent les autres qualités, ce qui leur donne virtus, force. Platon, dans la République, IV, dit de la justice qu'elle est "le complément de toutes les vertus ", ce qui leur permet de naître et de se maintenir.

Qu'est-ce qui justifie que soit reconnue à la justice une telle place, fondamentale, dans la vie morale?

 

2) Sa norme : l'égalité ou l'équité ?

La norme de la justice semble devoir être l' égalité. Cf. Alain

L'image de la balance - emblème de la justice - induit l'idée d'égalité : sera communément jugée juste une manière de traiter les personnes qui ne variera pas de l'une à l'autre, au gré des humeurs, des circonstances, des intérêts ou des affinités. "Ne pas faire de différence!", telle est la maxime de la justice, égalitaire. - Telle est l'idée de la justice qui conduit à crier à l'injustice en réaction à la variation des sentences rendues par les tribunaux.

Quel est le fondement de la requête égalitaire ? Une conviction morale ! La conviction selon laquelle tous les hommes se valent - ainsi que le proclame la déclaration des droits de l'homme, qui affirme que "Les hommes naissent libres et égaux".

Est-ce à dire qu'ils le sont en fait? Non !

Mais alors, si les hommes n'ont pas, de fait, les mêmes capacités, les mêmes ressources, les mêmes qualités, est-il juste de les traiter IDENTIQUEMENT? Le rôle de la justice n'est-il pas précisément de rétablir une certaine égalité entre eux, en donnant aux uns et en prenant aux autres?

Quelle est la bonne formule de la justice ? Est-ce à chacun la même chose? A chacun selon ses besoins? Ou encore à chacun selon ses mérites?

Pour le savoir, il convient de se demander à quoi l'on juge que quelque chose est bon !

Est bon ce qui procure ce pourquoi il est fait. Ainsi est bon un couteau qui coupe bien. Or quelle est la fonction de la justice?

 

3) Fonction de la justice

 

La justice a pour but de rendre la vie humaine possible, en sa totalité,

- extensive: pour que tous les hommes puissent vivre;

- intensive : pour que chaque homme puisse vivre le mieux possible.

La justice est au service de la dignité humaine, elle a pour idéal le respect actif d'une telle dignité !

A ce titre, elle suppose, à sa source, l'amour de l'homme, la charité ! Cf. Gustave Thibon, Destin de l'homme: "Il n'y a qu'une manière d'être juste, c'est d'être charitable. On n'abstrait pas, sans l'altérer, la justice de l'amour. Summum jus... cette suprême injustice, c'est la justice, isolée, la justice nue : la justice qui ne consent pas à se dépasser recule dans l'iniquité."

On comprend, dès lors, le caractère plus équitable qu'égalitaire de la justice (ainsi que sa place, première, au sein des vertus). "Justice, à quel signe reconnaîtrais-je que l'on prostitue ton nom?- Enfant, m'a répondu la justice en me regardant jusqu'au coeur, je ne m'appelle ni vengeance, ni égalité." (G. Thibon, L'échelle de Jacob ). L' égalité a pour maxime : " à chacun la même chose". La maxime de l'équité est "à chacun selon ses besoins et ses mérites." Le souci de la justice, au service de tout l'humain en tout humain, inspire toute action morale, la morale balisant le chemin qui conduit à l'homme pleinement humain... Ce souci conduit à apporter à chacun ce qu'il lui faut pour qu'il s'épanouisse. Et Il peut différer selon les besoins des uns et des autres.

 

CONCLUSION

 

La justice, institution politique, assure l'ordre social. Le seul maintien de l'ordre, sauf à consentir à l'absurde de l'ordre pour l'ordre, ne saurait la définir. Aussi est-elle finalement l'auxiliaire de la justice morale ! Un rêve appelé à devenir réalité : la justice morale n'est pas de ce monde. Que la justice politique lui permette de s'y incarner !

 

 

© M. Pérignon